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Les documents du syndicat mixte

Les documents administratifs

Arrêtés


Les avis du Syndicat mixte

Retrouvez tous les avis du Syndicat mixte dans la rubrique "reccueil des actes administratifs" ci-dessous.


Les avis de l’année 2025
(Les avis de l'année 2024 sont disponibles dans le Reccueil des Actes Administratifs 2024)

  1. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de PAUILHAC / PDF
  2. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de FLEURANCE / PDF
  3. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de PERGAIN-TAILLAC / PDF
  4. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de PAVIE / PDF
  5. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de ROQUEBRUNE / PDF
  6. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de PEYRUSSE-GRANDE / PDF
  7. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'ANSAN / PDF
  8. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'ESCORNEBOEUF (1) / PDF
  9. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'ESCORNEBOEUF (2) / PDF
  10. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de GIMONT (1) / PDF
  11. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de GIMONT (2) / PDF
  12. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de JUILLES / PDF
  13. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de MONTIRON / PDF
  14. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'ESTANG / PDF
  15. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de GONDRIN / PDF
  16. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SIMORRE / PDF
  17. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SARRANT (1) / PDF
  18. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SARRANT (2) / PDF
  19. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'ENCAUSSE / PDF
  20. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'ARMOUS-ET-CAU / PDF
  21. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de MONFERRAN-SAVES / PDF
  22. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SAINT-MARTIN / PDF
  23. Avis sur le projet de Modification n°1 du SRADDET Occitanie arrêté / PDF
  24. Avis sur le projet de mise en compatibilité du PLU de la commune d'AUBIET / PDF
  25. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de MONTREAL / PDF
  26. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de MIRANDE / PDF
  27. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de VALENCE-SUR-BAISE / PDF
  28. Avis sur le projet de Carte Communale de la commune de SAINT-CRICQ / PDF
  29. Avis sur le projet de PLUI de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise / PDF
  30. Avis sur le projet de Modification Simplifiée du PLU de la commune de SAINT-CLAR / PDF
  31. Avis sur le projet de Permis de Construire de la commune de BASCOUS / PDF
  32. Avis sur le projet de révision de Carte Communale pour la commune de BÉZERIL / PDF
  33. Avis sur le projet de Permis d'Aménager de la commune de CLERMONT-SAVES / PDF
  34. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune d'AUBIET / PDF
  35. Avis sur le projet de Modification Simplifiée n°1 du PLU de la commune de MAUVEZIN / PDF
  36. Avis sur le projet de Modification n°5 du PLU de la commune d'AUCH / PDF
  37. Avis sur le projet de Modification n°1 du PLUi-H de la Communauté de Communes de la Ténarèze / PDF
  38. Avis sur le projet de révision du SCoT de l'Agenais / PDF
  39. Avis sur le projet de révision du SCoT du Pays Sud Toulousain / PDF
  40. Avis sur le projet de PLU de la commune d'ESCORNEBOEUF / PDF
  41. Avis sur le projet de PLU de la commune de FLEURANCE / PDF
  42. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SAINTE-MARIE / PDF
  43. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR des communes de SAUVIAC et de SAINT-ELIX-THEUX / PDF
  44. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SAINT-ORENS-POUY-PETIT / PDF
  45. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR de la commune de SAINT-GEORGES / PDF
  46. Avis sur le projet de Carte Communale de la commune de LAUJUZAN / PDF
  47. Avis sur le projet de Permis de Construire ENR sur les communes de BEZOLLES et ROZES / PDF


Les délibérations de l’année 2025
  
(les délibérations 2024 sont disponibles dans le Receuil des Actes Administratifs 2024)

  1. Approbation du Compte-Rendu du Comité Syndical du 17 décembre 2024 / PDF
  2. Observatoire Foncier - Validation de la méthode / PDF
  3. Débat d'Orientations Budgétaires / PDF
  4. Approbation du Compte Rendu du Comité Syndical du 21 janvier 2025 / PDF
  5. Approbation du Compte Financier Unique 2024 / PDF
  6. Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2024 / PDF
  7. Budget Primitif 2025 / PDF
  8. Fixation du montant des cotisations pour 2025 / PDF
  9. Approbation du Compte-rendu du Comité Syndical du 19 mars 2025 / PDF
  10. Modification du siège et des statuts du Syndicat Mixte du SCoT de Gascogne / PDF
  11. Prolongation du contrat de projet du géomaticien pour mener à bien un projet identifié (emploi non permanent - agent contractuel) / PDF


Liste des délibération - Année 2025

  1. Comité Syndical du 21.01.2025 - DOB / PDF
  2. Comité Syndical du 19.03.2025 - CFU 2024 & BP 2025 / PDF
  3. Comité Syndical du 16 juillet 2025 - DEMENAGEMENT / PDF


Comité Syndical - Comptes rendus


Le Recueil des Actes Administratifs

Le SCoT en vigueur

L’observatoire du foncier

Le territoire, les chiffres

Le territoire, les chiffres

L'élaboration du SCoT

L'élaboration du SCoT

Bibliothèque

La bibliothèque

Le SCoT et vous

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